Politique de confidentialité

Notre Politique de Confidentialité

La présente Politique de Confidentialité fait partie intégrante des conditions générales de vente (« CGV ») de JIMS, société par actions simplifiée, dont le siège social est 74 rue Ducau, 33000, Bordeaux inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le numéro 952 056 190 (ci-après désignée « RUE DES LILAS »), accessibles à l'adresse www.rue-des-lilas.fr. A ce titre, les termes portant une majuscule ont la même définition que celle qui leur est donnée au sein des CGV.

1. Définition

Cookie(s) désigne un « traceur » ou petit fichier informatique déposé et lu lors de la consultation d’un site Internet, d’une application ou encore l’utilisation d’un logiciel et ce, quel que soit le type de terminal utilisé tels qu’un ordinateur ou un smartphone, tablette, etc. qui aide à fournir des services à l’Utilisateur. Les cookies permettent notamment de recueillir des informations utiles à la connexion de l’Utilisateur ou d’effectuer des statistiques de mesure d’audience.

Données d'Utilisation désigne les informations collectées automatiquement à partir du Site Internet qui peuvent inclure : les adresses IP ou noms de domaines des ordinateurs utilisés par les Utilisateurs qui utilisent ce Site Internet, les adresses URI (Uniform Resource Identifier ou identificateur de ressource uniforme), l'heure de la demande, de la connexion, la méthode utilisée pour soumettre la demande au serveur, la taille du fichier reçu en réponse, le code numérique indiquant le statut de la réponse du serveur (résultat favorable, erreur, etc.), le pays d'origine, les caractéristiques du navigateur et du système d'exploitation utilisés par l'Utilisateur, les divers détails relatifs au temps par visite (p. ex. temps passé sur chaque page sur le Site Internet) et les détails relatifs au chemin suivi dans le Site Internet - avec une référence spéciale à la séquence des pages visitées, et d'autres paramètres concernant le système d'exploitation et/ou l'environnement informatique de l'Utilisateur.

Données personnelles (ou Données) désigne toute information concernant une personne physique ou morale, une institution ou une association qui est, ou peut être identifiée, même indirectement, par référence à toute autre information, y compris un numéro d'identification personnelle.

Personne Concernée désigne la personne physique ou morale à laquelle les Données Personnelles se réfèrent.

Responsable des Données (ou Propriétaire) : désigne la personne physique ou morale, l'administration publique ou toute autre entité, association ou organisation étant habilitée, même conjointement avec le Responsable des Données, à prendre des décisions concernant les objectifs et les méthodes de traitement des Données Personnelles et les moyens utilisés, y compris les mesures de sécurité concernant l'exploitation et l'utilisation du Site Internet. Sauf mention contraire, le Responsable des Données est le propriétaire du Site Internet. En l'espèce, le Responsable des Données (ou Propriétaire) désigne RUE DES LILAS.

Utilisateur(s) désigne la personne utilisant le Site Internet, qui doit coïncider avec ou être autorisée par la Personne Concernée, à qui les Données Personnelles se réfèrent.

Traitement (ou Traiter) : désigne toute opération ou tout ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de Données Personnelles, telles que la collecte, l'enregistrement, l'organisation, la structuration, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l'interconnexion, la limitation, l'effacement ou la destruction.

2. Nature des données personnelles traitées

L'utilisation à toute fin du Site Internet et/ou toute passation de Commande peut entraîner la collecte et le Traitement de Données personnelles, effectués dans le respect de la réglementation en vigueur et notamment de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après le « RGPD »).

Les Données personnelles Traitées par RUE DES LILAS dans le cadre de l'utilisation du Site Internet sont strictement confidentielles.

Les Données personnelles pouvant être collectées par RUE DES LILAS sont les suivantes :

Les Données d’identité civile et les coordonnées :
- Civilité ;
- Nom et prénom(s) ;
- Date de naissance ;
- Adresse électronique ;
- Numéro de téléphone
- Adresse postale de livraison et de facturation.
Les Données de création d’un Compte Client :
- Identifiant unique d’utilisateur.
Les Données communiquées par l’Utilisateur à RUE DES LILAS dans le cadre d’échanges relatifs à la relation client et au service après-vente.

Les Données de paiement
- Coordonnées bancaires ;
- Type de paiement utilisé ;
- Référencement du paiement.
Les Données d’Utilisation.

3. Finalités des collectes des données et bases légales

RUE DES LILAS s’assure de disposer d’une ou de plusieurs des bases juridiques suivantes pour collecter les Données personnelles :

l’exécution d’un contrat (ex : traitement des Commandes, livraison des Produits), ou ;
l’exécution d’une obligation légale (ex : conservation des factures), ou ;
lorsque cela est dans l’intérêt légitime de RUE DES LILAS, ou ;
lorsque la Personne Concernée a donné son consentement à la collecte des Données.

Pour une meilleure information, l’ensemble des finalités et des bases légales sur lesquelles repose le traitement des Données des Personnes Concernées est exposé dans le tableau ci-dessous :

Données concernées

Finalité(s)

Base(s) légale

Données d’identité civile et les coordonnées

Création et fonctionnement du Compte Client ;

Personnalisation des Produits ;

Gestion et traitement de la Commande (livraison notamment) ;

Gestion de la relation client ;

Constitution des documents comptables et pièces justificatives (factures) ;

Communication d’informations et/ou offres commerciales, si la Personne Concernée a donné son accord exprès et préalable.

Abonnement à la « Newsletter » si la Personne Concernée a donné son accord exprès et préalable.

Article 6.1. a) du RGPD

La Personne Concernée a consenti au traitement de ses Données pour une ou plusieurs finalités spécifiques.

Article 6 1. b) du RGPD

Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.

Article 6. 1 c) du RGPD

Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation à laquelle le Responsable de Traitement est soumis (notamment article L. 123-22 du Code de commerce, article L34-1 du Code des postes et des communications électroniques).

Données de création d’un Compte Client

Création et fonctionnement du Compte Client.

Article 6.1. a) du RGPD

La Personne Concernée a consenti au traitement de ses Données pour une ou plusieurs finalités spécifiques.

Article 6 1. b) du RGPD

Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.

Les Données communiquées par l’Utilisateur à RUE DES LILAS dans le cadre d’échanges relatifs à la relation client et au service après-vente

Gestion de la relation client.

Article 6.1. a) du RGPD

La Personne Concernée a consenti au traitement de ses Données pour une ou plusieurs finalités spécifiques.

Article 6 1. b) du RGPD

Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.

Les Données de paiement

Gestion et traitement du paiement de la Commande (passation de la Commande, prélèvements, éventuel remboursement de l’Utilisateur).

Article 6 1. b) du RGPD

Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la Personne Concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci.

Données d’Utilisation

Production de statistiques d’audience et d’utilisation des services en ligne (navigation) ;

Amélioration et personnalisation du Site Internet.

Article 6.1. a) du RGPD

La Personne concernée a consenti au traitement de ses Données pour une ou plusieurs finalités spécifiques.

Article 6. 1. f) du RGPD

Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par RUE DES LILAS aux fins d’amélioration de la connaissance de ses Utilisateurs, du Site Internet et des Produits.

Pour l’ensemble des catégories de Données visées ci-avant

Constitution de preuves en cas d’un éventuel contentieux ;

Lutte contre la fraude ;

Pour les besoins de procédure pénale, de prévention des menaces contre la sécurité publique et de la sécurité nationale.

Article 6. 1 c) du RGPD

Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation à laquelle le Responsable de Traitement est soumis.

Article 6. 1. f) du RGPD

Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par RUE DES LILAS aux fins d’amélioration de la connaissance de ses Utilisateurs, du Site Internet et des Produits.

4. Droits des personnes concernées

4.1. Information

Conformément au RGPD, la Personne Concernée par le traitement de ses Données a la faculté d’exercer les droits suivants auprès de RUE DES LILAS :

le droit d’accès, de rectification et/ou de suppression de ses Données ;

le droit de s’opposer au traitement de ses Données, de demander la limitation du traitement des Données ;

le droit de demander la portabilité de ses Données ;

le droit de retirer ou de modifier son consentement à la collecte et au traitement de ses Données ;

RUE DES LILAS s’engage à notifier toute violation de Données susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des Personnes Concernées et à l’autorité de contrôle compétente (CNIL en France).

Exercice

Les droits visés à l’article 4.1 ci-avant peuvent être exercés par les Personnes Concernées en écrivant à RUE DES LILAS et en justifiant de leur identité :

Par courrier postal à l’adresse suivante : 8 rue Sainte-Isaure, 75018, Paris.
Par courriel à l’adresse électronique suivante : hello@rue-des-lilas.fr

En cas d’absence de réponse dans le mois suivant le demande (la durée pouvant être portée à trois mois pour une demande complexe) ou en cas de réponse insatisfaisante, la Personne Concernée par le Traitement de ses Données a la faculté de saisir la CNIL (www.cnil.fr).

5. Durée de conservation des données personnelles

Conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur, les Données traitées sont conservées pour des durées limitées nécessaires à l’accomplissement des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et, de manière générale, pour toute la durée nécessaire à :

la gestion du traitement de la Commande (passation d'une Commande, livraison, service après-vente) ;

au fonctionnement du Compte Client sur le Site Internet ;

la communication d'informations et/ou offres commerciales de RUE DES LILAS, si le Client a donné son accord exprès et préalable ;

la purge des obligations légales de conservation incombant à RUE DES LILAS ;

la réalisation de statistiques qui seront utilisées par RUE DES LILAS, notamment pour l'amélioration de son Site Internet.

En tout état de cause, la durée de conservation des Données personnelles n’excèdera pas la durée de 3 (trois) ans en base active suivie de 2 (deux) ans en archivage intermédiaire sous une forme pseudonymisée et/ou anonymisées, sauf exceptions liées aux obligations légales, comptables et fiscales incombant à RUE DES LILAS.

En effet, dans le but de résoudre des conflits, de prévenir la fraude, les abus, d'appliquer les CGV et/ou de respecter des obligations légales, RUE DES LILAS se réserve le droit, dans le respect des exigences légales et réglementaires, de conserver certaines des Données traitées pendant une période limitée, et ce, même si elles ne sont plus nécessaires à la fourniture des Produits ou à l'accessibilité au Compte Client (par exemple, les Données de facturation sont conservées pendant 10 (dix) ans en archivage intermédiaire en application de l’article L123-22 du Code de commerce.).

6. Destinataires des données

Les Données Personnelles que l’Utilisateur renseigne sur le Site Internet et/ou lors de toute passation de Commande peuvent être destinées :

à RUE DES LILAS et plus particulièrement au personnel habilité en raison de sa mission (service commercial, service client, service juridique, etc.) ;

aux sous-traitants et prestataires de RUE DES LILAS habilités en vue de l’exécution de la Commande (transport des produits, paiements, etc.), étant précisé que le contrat signé entre ces sous-traitant / prestataires et RUE DES LILAS mentionne les obligations en matière de protection des Données qui leur sont confiées.

Les Données peuvent également être mises à disposition des autorités publiques compétentes lorsque la loi le prévoit ou sur réquisition.

L’Utilisateur peut demander la liste mise à jour des sous-traitants et prestataires de RUE DES LILAS à tout moment à RUE DES LILAS.

7. Transmission des données personnelles à des tiers

Les Données peuvent être transmises à des prestataires extérieurs ou partenaires de RUE DES LILAS, qui traitent ces Données soit (i) en qualité de Responsable de Traitement (notamment banques) ou (ii) en qualité de sous-traitants (notamment hébergeurs, prestataires de paiement, transporteurs, agence de communication, etc.).

Les Données sont susceptibles d’être transférées et traitées en dehors de l’Union Européenne, notamment en cas d’exploitation des Données sur les réseaux sociaux.

Dans ce cas, et préalablement à tout transfert, RUE DES LILAS s’assure de la sécurisation du transfert de ces Données. Dans l’hypothèse où la législation du pays concerné par le transfert des Données n’aurait pas été reconnue comme présentant un niveau de protection adéquat des Données, RUE DES LILAS s’engage à ce que des mesures nécessaires soient mises en place conformément au RGPD (conventions de flux transfrontières conformes aux clauses contractuelles types édictées par la Commission européenne).

8. Méthode et sécurité du traitement des données personnelles

RUE DES LILAS traite les Données des Personnes Concernées de manière appropriée et prend toutes les mesures de sécurité nécessaires pour empêcher l’accès non autorisé, la divulgation, la modification ou la destruction non autorisée des Données. Ainsi, le traitement des Données est effectué en utilisant des ordinateurs ou des outils informatiques et en suivant les procédures et les modes d’organisation étroitement liés aux finalités des traitements indiquées.

L’Utilisateur est informé que les Données relatives à ses coordonnées bancaires sont traitées de manière sécurisée pour le compte de RUE DES LILAS par son prestataire de paiement SHOPIFY PAYMENTS, certifié selon la norme PCI-DSS, standard de sécurité international reconnu.

9. Données collectées par Shopify

RUE DES LILAS utilise les services fournis par la société Shopify Inc. (ci-après « SHOPIFY ») afin d’héberger le Site Internet. Lors de l’utilisation du Site Internet, et notamment lors de la passation d’une Commande, certaines Données peuvent être collectées et utilisées par SHOPIFY. Il est toutefois précisé que ces Données sont collectées et Traitées par SHOPIFY pour le compte de RUE DES LILAS.

SHOPIFY s’engage à faire respecter les exigences et la réglementation applicable à la collecte et au Traitement des Données Personnelles. Les règles relatives au Traitement de vos Données par SHOPIFY peuvent être consultées via le lien suivant : https://www.shopify.com/fr/legal/privacy/customers.

Pour toute question concernant la collecte et le Traitement de vos Données par SHOPIFY, vous pouvez contacter SHOPIFY par email à l’adresse privacy@shopify.com, ou par voie postale aux coordonnées suivantes :

Shopify International Limited

Attn: Data Protection Officer c/o Intertrust Ireland

2nd Floor 1-2 Victoria Buildings

Haddington Road

Dublin 4, D04 XN32 IRLANDE

10. Informations générales

10.1 Action en justice

Les Données Personnelles de l'Utilisateur peuvent être utilisées à des fins légales par le Responsable des Données, devant les Tribunaux ou à toute étape menant à une éventuelle action juridique résultant d'une utilisation inappropriée du Site Internet ou des services connexes.

L'Utilisateur est conscient du fait que les autorités publiques peuvent exiger du Responsable des Données la divulgation de Données Personnelles.

10.2 Journal du système et maintenance

A des fins d'exploitation et de maintenance, le Site Internet et tout autre service tiers peuvent collecter des fichiers qui enregistrent les interactions avec ledit Site Internet (journal du système) ou utiliser à cette fin toutes Données personnelles (telle que l'adresse IP).

10.4 Informations non incluses dans cette politique de confidentialité

De plus amples renseignements concernant la collecte ou le traitement de Données Personnelles peuvent à tout moment être demandés à RUE DES LILAS.

10.5 Modification de la politique de confidentialité

RUE DES LILAS se réserve le droit de modifier à tout moment la Politique de Confidentialité. Il est recommandé de consulter souvent cette page, en se référant à la date de la dernière modification indiquée au bas de cette page. Si un Utilisateur s'oppose à une quelconque modification apportée à cette Politique de Confidentialité, l'Utilisateur doit cesser d'utiliser le Site Internet ou de passer toute Commande et peut demander au Responsable de Traitement de supprimer ses Données Personnelles.

Sauf mention contraire, la Politique de Confidentialité d'alors s'applique à toutes les Données Personnelles que le Responsable de Traitement détient au sujet des Utilisateurs.

11. Cookies

RUE DES LILAS utilise des Cookies pour permettre une navigation optimale et fournir à l’Utilisateur des services adaptés à ses demandes (ex : mémorisation du panier, mémorisation des données de connexion…). RUE DES LILAS utilise également des Cookies afin de mesurer l’audience de son Site Internet, en améliorer les performances et proposer à l’Utilisateur du contenu ciblé selon ses préférences.

En outre, certains partenaires (réseaux sociaux) ou sous-traitant (prestataire de paiement) peuvent directement déposer des Cookies dont la gestion est soumise à leur propre politique de confidentialité.

Un consentement au dépôt des Cookies sera expressément demandé à l’Utilisateur dès sa première connexion sur le Site Internet. Il sera alors libre de s’opposer ou d’accepter l’apposition de tout ou partie des Cookies.

Si l’Utilisateur accepte les Cookies dans son navigateur et sur l’outil de gestion de Cookies, RUE DES LILAS ainsi que ses partenaires et sous-traitants pourront traiter les informations de navigation mentionnées ci-dessus.

L’Utilisateur est informé qu’en cas d’opposition au dépôt de Cookies ou de suppression postérieure des Cookies, l’expérience utilisateur risque d’être dégradée. En effet, si l’Utilisateur refuse l'utilisation ou désactive les Cookies, il pourrait ne plus avoir la possibilité d'accéder à certaines fonctionnalités du Site Internet (ex : le nom d’utilisateur ainsi que le mot de passe pourront ne plus être sauvegardés, les paniers en cours risquent de ne plus être enregistrés, etc.).

L’Utilisateur peut exprimer et modifier à tout moment ses préférences en matière de Cookies, et notamment son refus à travers (i) l’outil de gestion des Cookies mis à sa disposition par RUE DES LILAS en cliquant en bas à gauche de son écran, onglet « Je choisis » ou (ii) via les paramètres de son navigateur aux adresses url suivants :